Vos outils sont-ils vraiment assurés?

Vous faites de l’ébénisterie depuis quelques années, et votre collection d’outils s’est enrichie au fil du temps au point de valoir maintenant plusieurs milliers de dollars? Vous prenez aussi des petits contrats à l’occasion pour vous faire plaisir et rentabiliser un tant soit peu votre investissement? Dans ces circonstances, êtes-vous absolument certain d’être couvert adéquatement par votre police d’assurance habitation? Oui, non, peut-être? Lisez attentivement ce qui suit, car vous pourriez avoir une surprise fort désagréable lors d’une éventuelle réclamation.

Ce qu’il faut savoir au départ, c’est que les contrats d’assurance habitation standard couvrent habituellement vos outils au même titre que les autres biens meubles de votre propriété, et ce, sans limitation particulière. Or, cette protection complète n’est accordée qu’à la condition que ces outils soient utilisés pour vos besoins personnels et non dans le contexte d’une activité professionnelle. Dans le cas contraire, les contrats d’assurance habitation prévoient une limitation ne dépassant pas quelques milliers de dollars. Puisque la définition d’une activité professionnelle se résume à «toute activité faisant l’objet d’une rémunération exercée de manière continue ou régulière», il devient alors assez clair que le fait de réaliser des contrats d’ébénisterie, et ce, peu importe leur ampleur ou leur fréquence, expose soudainement la totalité de vos outils à une limitation qui pourrait s’avérer nettement insuffisante en cas de sinistre.

 

Bien que certains assureurs puissent donner l’impression de faire preuve de tolérance à l’égard des bricoleurs qui réalisent quelques projets contre rémunération dans leur atelier, il y a lieu de se méfier. Pour vous en convaincre, demandez-leur de coucher par écrit, dans votre police d’assurance habitation ou dans un avenant séparé, le fait qu’ils acceptent les risques inhérents à vos activités d’ébénisterie rémunérées de façon occasionnelle. Vous risquez fort de récolter une fin de non-recevoir, tout simplement parce que les assureurs n’ont pas l’habitude de modifier un contrat d’assurance standard qui a été vu, revu et corrigé par des professionnels du domaine juridique, d’autant plus que l’objet de la modification viendrait invalider une des clauses standard du contrat. D’où l’apparition d’une zone grise qui sera difficile à clarifier dans l’éventualité d’une importante réclamation. Le règlement de votre réclamation sera évidemment sujet à l’interprétation, à savoir si vos activités constituent ou non un usage professionnel de vos outils.

Alors, comment vous assurer d’avoir la bonne protection? La toute première chose à faire est de jouer franc-jeu avec votre assureur et de lui révéler l’étendue exacte de vos activités. En deuxième lieu, si vous aviez l’habitude d’accepter des contrats à l’occasion, vous aurez une importante décision à prendre. Peut-être vaudra-t-il mieux les refuser à l’avenir, ne serait-ce que pour éviter que vos outils ne soient sujets à la clause qui définit les activités professionnelles. Enfin, si vous tenez absolument à continuer à réaliser des contrats d’ébénisterie, songez à vous munir d’une assurance qui couvrira spécifiquement vos activités et vos outils. Vous pourrez alors dormir sur vos deux oreilles en sachant que votre protection d’assurance est adéquate et parfaitement adaptée à vos besoins.

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